Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ATELIER COURCELLES
Numéro de dépôt :
4256287
Date de dépôt :
12/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ATELIER COURCELLES
Déposée par voie électronique le 12 mars 2016 par monsieur PIERRE DE LA CAFFINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER COURCELLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE DE LA CAFFINIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 8 mars 2017 - Rejet total n°695962 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-08